Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Le Site de l'Ostéopathie Site de l'Ostéopathie Ostéopédia Sit'Ostéo
M. jean louis Boutin, Agissant pour le compte de la société "Le Site de l'Ostéopathie" en cours de formation
M. frédéric zenouda, Agissant pour le compte de la société "Le Site de l'Ostéopathie" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4036467
Date de dépôt :
01/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Le Site de l\'Ostéopathie Site de l\'Ostéopathie Ostéopédia Sit\'Ostéo de jean louis Boutin

Présentation de la marque Le Site de l'Ostéopathie Site de l'Ostéopathie Ostéopédia Sit'Ostéo

Déposée par voie électronique le 1 octobre 2013 par monsieur jean louis Boutin et monsieur frédéric zenouda auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Site de l'Ostéopathie Site de l'Ostéopathie Ostéopédia Sit'Ostéo »

Les déposants sont monsieur jean louis Boutin domicilié(e) 921 av emile Higues, le vert bois B - 06140 - vence - France et monsieur frédéric zenouda domicilié(e) 60 rue du montparnasse - 75014 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. frédéric zenouda domicilié(e) 60 rue du montparnasse - 75014 - paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41


M. jean louis Boutin, Agissant pour le compte de la société "Le Site de l'Ostéopathie" en cours de formation - 921 av emile Higues, le vert bois B - 06140 - vence - France

M. frédéric zenouda, Agissant pour le compte de la société "Le Site de l'Ostéopathie" en cours de formation - 60 rue du montparnasse - 75014 - paris - France


M. frédéric zenouda - 60 rue du montparnasse - 75014 - paris - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Inscription le 12 mai 2016 - Rejet total n°669702 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-12

Produits de l'imprimerie ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ;

Éducation ; formation ; divertissement ; recyclage professionnel ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.